Licence
Qu’est-ce que cela veut dire ?
Vous êtes autorisé·e à :
Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel
L’Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
Selon les conditions suivantes :
Attribution — Vous devez créditer¹ l’Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer² si des modifications ont été effectuées à l’Œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Œuvre.
Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’Œuvre originale, vous devez diffuser l’Œuvre modifiée dans les mêmes conditions, c’est-à-dire avec la même licence³ avec laquelle l’Œuvre originale a été diffusée.
Pas de restrictions complémentaires — Vous n’êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques⁴ qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’Œuvre dans les conditions décrites par la licence.
Notes :
Vous n’êtes pas dans l’obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l’utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception⁵.
Aucune garantie n’est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image⁶ sont susceptibles de limiter votre utilisation.
¹ créditer — Dans la mesure du possible, vous devez donner le nom du créateur et des personnes à attribuer, une notice explicative des droits et crédits, une notice de non-responsabilité et un lien vers le matériel.
² indiquer — Avec la version 4.0, vous devez indiquer si vous avez modifié le matériel et conserver les indications sur les modifications précédentes.
³ la même licence —Vous pouvez également utiliser une licence considérée comme compatible à l'adresse https://creativecommons.org/compatiblelicenses
⁴ mesures techniques — La licence interdit d'appliquer des mesures effectives de protection techniques au sens de l'article 11 du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur de 1996.
⁵ exception — Les droits des utilisateurs au titre des exceptions et limitations - fair use et fair dealing aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne -- ne sont pas affectés par les licences CC.
⁶ les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image — Il se peut que vous deviez obtenir des autorisations supplémentaires avant d'utiliser le matériel de la façon dont vous le souhaitez.